World Intellectual Property Organization

Références

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L’OMPI est la source la plus complète au monde de données sur le système de propriété intellectuelle, ainsi que d’études empiriques, de rapports et d’informations factuelles sur la propriété intellectuelle.

Que vous soyez à la recherche d’informations statistiques, juridiques ou techniques, cette page constitue le point d’accès à nos collections exclusives de documents d’information et de référence. Toutes nos publications et collections de données sont gratuitement mises à disposition en ligne.

Propriété intellectuelle et bases de données technologiques

Les bases de données mondiales de l’OMPI facilitent l’accès de tous, n’importe où dans le monde, à la mine d’informations disponibles dans le système de propriété intellectuelle. Elles découlent de notre volonté de créer une infrastructure de partage des connaissances en matière de propriété intellectuelle à la fois ouverte, interconnectée et globale en vue de stimuler l’innovation dans le monde entier.

PATENTSCOPE

Pour effectuer des recherches sur les données technologiques contenues dans plus de 43 millions de documents de brevet brevet y compris 2,5 millions de demandes internationales de brevet selon le PCT.

Base de données mondiale sur les marques

Pour obtenir des informations sur les marques provenant de différentes sources aux niveaux national et international, y compris les marques, les appellations d’origine et les emblèmes officiels.

ROMARIN

Pour obtenir des informations détaillées, mises à jour quotidiennement, sur tous les enregistrements internationaux de marques en vertu du système de Madrid en vigueur ou ayant expiré au cours des six derniers mois.

Hague Express

Pour effectuer des recherches sur les enregistrements en vigueur et passés de dessins et modèles industriels en vertu du système de La Haye.

Lisbon Express

Pour effectuer des recherches sur les enregistrements d’d’appellations d’origine en vertu du système de Lisbonne.

Article 6ter

Effectuer des recherches dans la base de données “Article 6ter Express sur les emblèmes d’États et les noms, sigles et autres emblèmes d’organisations internationales intergouvernementales qui ont été communiqués pour protection au titre de l’article 6ter.

WIPO Pearl

Consultez notre base de données terminologique multilingue pour trouver des termes et concepts dans les domaines de la P.I. et des technologies dans plus d’une dizaine de langues. Elle contient plus de 90 000 termes validés par les spécialistes en terminologie de l’OMPI.

Lois et traités de propriété intellectuelle

Traités administrés par l’OMPI

Effectuer des recherches sur la version intégrale, le résumé ou les parties contractantes des traités internationaux de propriété intellectuelle administrés par l’OMPI.

WIPO Lex — Lois et traités de propriété intellectuelle en un clic de souris

Outil de recherche central sur les lois nationales et les traités internationaux de propriété intellectuelle. Permet également d’obtenir des informations supplémentaires, plus détaillées, sur ces lois et traités.

Classifications et normes de propriété intellectuelle

Classifications internationales

Quatre systèmes internationaux de classement visent à faciliter et à simplifier les recherches en matière de propriété intellectuelle. Les systèmes de classement permettent d’organiser un volume considérable d’informations relatives aux inventions, aux marques et aux dessins et modèles industriels en structures indexées, facilement exploitables aux fins de la recherche. Ces quatre systèmes sont, notamment :

Normes de l’OMPI 

Les normes de l’OMPI destinées aux offices de propriété intellectuelle visent à rationaliser les procédures de traitement des données relatives au dépôt, à l’examen, à la publication, à la délivrance et à l’enregistrement en ce qui concerne les brevets, les marques et les dessins et modèles industriels. Des normes communes facilitent aussi l’échange technique de données de propriété intellectuelle entre les offices et l’OMPI et favorisent la diffusion au niveau international de l’information en matière de propriété intellectuelle et l’accès à cette information.

Sources d’information

Indice mondial de l’innovation

Le facteur humain dans l’innovation

Accèder l'indice mondial de l'innovation

Rapport sur la P.I.dans le monde:

Marques : réputation et image sur le marché mondialTélécharger le rapport

Statistiques de propriété intellectuelle

L’OMPI coopère avec les offices de propriété intellectuelle du monde entier pour collecter, analyser et publier des données statistiques actualisées, y compris des rapports sur l’activité de dépôt de demandes de titres de propriété intellectuelle dans le monde entier.

Documents

Effectuer des recherches sur tous les documents officiels des réunions et assemblées de l’OMPI, ainsi que les communications présentées lors des manifestations de l’OMPI.

Publications de l’OMPI

Il est possible de parcourir et de télécharger gratuitement en ligne toutes nos publications.

Données relatives aux pays

Effectuer des recherches sur les données de propriété intellectuelle concernant tous nos États membres, y compris des statistiques, des informations juridiques, des études de cas, des photos et les activités de coopération de l’OMPI.

Études de cas: IP Advantage

Chercher des exemples concrets de propriété intellectuelle dans la pratique, tirés de divers domaines dans le monde entier.

Bibliothèque de l'OMPI

Vous pouvez accéder à plus de 35 000 documents de référence dans le cadre de vos recherches en matière de propriété intellectuelle ou contacter notre personnel qui vous aidera à trouver ce dont vous avez besoin.

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