Séminaire de formation à la nouvelle classification internationale des brevets CIB 8

Le Centre de Formation en propriété intellectuelle Denis EKANI de l’OAPI, en partenariat avec l’Office Européen des Brevets (OEB), organise du 22 au 24 novembre 2006 à Yaoundé, un séminaire de formation à la 8 ème édition de la classification internationale des brevets (CIB 8), entrée en vigueur le 1 er janvier 2006.

Ce séminaire qui a pour objectif principal de former à la CIB 8, outil essentiel pour le traitement des demandes de brevets d’invention et la recherche documentaire desdites demandes, est ouvert aux examinateurs de l’OAPI et à leurs homologues des offices de propriété industrielle d’Algérie, du Maroc, de Tunisie et de Madagascar.

Les examinateurs des offices participants bénéficieront des améliorations apportées à la nouvelle édition pour effectuer une classification correspondant aux standards internationaux. Les documents, telles que les demandes nationales, transmis à l'OEB par les offices et insérés dans la base de données accessible par esp@cenet (http://ep.espacenet.com/), seront ainsi classifiés de façon appropriée pour la recherche documentaire en ligne relative à l’état de la technique.

La CIB 8 induit des conséquences sur la classification interne propre à l'OEB qui est aussi une clé de recherche dans esp@cenet. Il s’agira donc pour l’OEB, de faire connaître les modifications apportées à son système de classification en raison de la CIB 8 et ainsi promouvoir ses propres standards. Il reste entendu que la classification de l'OEB est basée sur la classification internationale avec un niveau de détail supplémentaire qui peut être utile lorsque l'on cherche à identifier les documents les plus pertinents.

Le séminaire se tiendra dans la salle Ibrahima THIAM du Centre de Formation Denis EKANI, équipée pour abriter ce genre de formation sous forme d’études d’exemples et d’entraînement pratique à partir de cas concrets.

Le séminaire sera animé par un expert de l’OEB et le contenu de son programme se présente comme suit :

1- Les systèmes de Classification

a) CIB (les principes; la réforme)

b) ECLA (différences principales entre ECLA et la CIB)

c) Autres systèmes (US, JP, GB, DE, ..)

d) Le projet d'harmonisation des systèmes de classification OEB-USPTO-JPO

e) Comment choisir le système le plus approprié pour la recherche

2 - Les moyens de recherche

a) Sur Internet

b) Produits CD-ROM

3 - Exercices pratiques

a) Classification des documents

b) Recherche utilisant la classification et d'autres moyens